Permis d’aménager en cours d’instruction

Permis d’aménager en cours d’instruction

Posté le 10 octobre 2024

Point Opération

Il y a maintenant 1 an, M Malaval entamait les premières démarches pour l’obtention d’un permis d’aménager pour un lotissement de 8 lots sur le terrain à bâtir de l’opération Nîmes Courbessac.

Ainsi en septembre 2023, M Malaval déposait un pré-dossier en mairie de Nîmes. En novembre 2023, la mairie lui demandait des pièces complémentaires concernant l’imperméabilisation des sols, puis en décembre 2023 de nouvelles pièces complémentaires sur les surfaces du lotissement. Enfin, en janvier 2024, la mairie réclamait une étude hydraulique. Au cours du 1er semestre 2024, M Malaval a transmis 3 études, les 2 premières étant jugées comme incomplètes par la mairie.
Ce n’est finalement qu’en septembre dernier que la mairie confirmait le dépôt complet du permis d’aménager. L’arrêté devrait donc, sauf contretemps, être obtenu en novembre.

La commercialisation des 8 lots commencera dans la foulée, des contacts préparatoires ont déjà été initiés avec des agences et des constructeurs.
M Malaval est assez positif sur l’attractivité de ces 8 lots car il n’y a pas de terrains de cet acabit à vendre sur Nîmes.


Point Emprunt

Ces difficultés administratives ont énormément retardé l’opération. La date d’échéance de l’emprunt, au 10 octobre, n’a par conséquent pu être respectée.
Nous discutons actuellement avec M Malaval sur les scénarii de sortie de cette opération et reviendrons prochainement vers vous pour les partager.

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